Mentions légales

Article 1. Éditeur du site

Le site https://www.one-shift.fr/ est édité par :

• • Nom commercial : One Shift
  • Nom et prénom : MALAVIALLE Grégoire
  • Statut : Entrepreneur individuel (EI)
  • Adresse : Rue de Létanduère, 49000 Angers
  • SIREN : 100 740 364
  • SIRET : 100 740 364 00011
  • TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
  • E-mail : contact@one-shift.fr
  • Téléphone : 0632524305

Article 2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Grégoire Malavialle, joignable à l’adresse contact@one-shift.fr.

Article 3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : O2SWITCH, SARL
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
• RCS : Clermont-Ferrand 510 909 807
• SIRET : 510 909 807 00032
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

Les serveurs d’o2switch sont situés en France.

Article 4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, maquettes, visuels, logos, structure) est la propriété de One Shift, sauf mention contraire. Les visuels des réalisations clients sont utilisés avec l’accord des clients concernés.

Toute reproduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Une question sur l’utilisation d’un contenu ? Un simple e-mail suffit.

Article 5. Données personnelles

Le responsable du traitement des données est Grégoire Malavialle, éditeur du site. Pas de sous-traitance cachée, pas de revente : vos données servent uniquement aux finalités décrites ci-dessous.

Données collectées, finalités et bases légales

• Formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, message) : répondre à votre demande et établir un devis. Base légale : exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6.1.b du RGPD). Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier échange.
• Mesure d’audience (Google Analytics) : comprendre comment le site est consulté pour l’améliorer. Base légale : votre consentement (art. 6.1.a du RGPD), recueilli via le bandeau cookies. Durée de conservation : 14 mois pour les données d’analyse.
• Choix exprimé dans le bandeau cookies : mémoriser votre consentement ou votre refus. Base légale : obligation légale de recueil et de preuve du consentement (art. 6.1.c du RGPD). Durée de conservation : 6 mois.

Destinataires des données

Vos données sont accessibles uniquement à :

• Grégoire Malavialle, éditeur du site ;
• o2switch, hébergeur du site, en France ;
• Google Ireland Limited, pour les données de mesure d’audience, si vous l’avez accepté.

Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni communiquées à d’autres tiers.

Transferts hors de l’Union européenne

Les données collectées par Google Analytics peuvent être transférées aux États-Unis vers Google LLC. Ce transfert est encadré par le Data Privacy Framework UE–États-Unis, reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat. Aucun autre transfert hors UE n’est réalisé.

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela remette en cause les traitements réalisés auparavant.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@one-shift.fr. Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois maximum.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Article 6. Cookies

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lors de votre visite. Sur ce site, ils servent à deux choses : faire fonctionner le site et mesurer son audience : rien de plus.

Cookies utilisés

• Cookie du bandeau de consentement : mémorise votre choix d’accepter ou de refuser les cookies. Dispensé de consentement. Durée : 6 mois.
• Google Analytics mesure d’audience : compte les visites, les pages consultées et la provenance du trafic. Déposé uniquement avec votre accord. Durée : 13 mois maximum.

Gérer vos choix

Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter ou de refuser les cookies non nécessaires, aussi simplement dans un cas que dans l’autre. Sans action de votre part, aucun cookie de mesure d’audience n’est déposé.

Vous pouvez modifier votre choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en bas de page. Vous pouvez aussi bloquer les cookies depuis les paramètres de votre navigateur ; certaines fonctionnalités pourraient alors être limitées.

Article 7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. One Shift n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur sujet.

Article 8. Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont vérifiées avec soin et mises à jour régulièrement. One Shift ne peut toutefois garantir leur exactitude ou leur exhaustivité à tout moment, ni être tenu responsable d’une interruption du site ou d’un dommage lié à son utilisation.

Article 9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d’Angers.